Mentions légales
Rechercher sur le site :

Exploitation / Édition

Mairie de Chaussin
3 place du 11 novembre 1918
39120 CHAUSSIN
Tel : +33 384 818 012

 

Création, réalisation et hébergement du site :

ARICIA
rue de l'Eglise – B.P. 14
39270 ORGELET Cedex
Tél : +33 384 355 884

 

Responsabilité : 

La mairie de Chaussin s'efforce d'offrir aux utilisateurs de son site l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
Toute demande d'ajout ou de modification doit être adressée par courrier électronique.

La mairie de Chaussin ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site, et ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du site.

 

Droits d'auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse d'exploitation indiquée plus haut.

 

Liens hypertexte

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la mairie de Chaussin quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.ville-chaussin.fr doit préalablement en demander l’autorisation à la mairie de Chaussin.

Aricia - Le spécialiste internet du Jura

site créé avec Agestis , système de gestion de contenu